Conditions d’utilisation
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Vous ne modifiiez pas le contenu;
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Vous conserviez tous les avis relatifs aux droits d’auteur, aux marques de commerce et aux autres droits de propriété intellectuelle.
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Limites techniques et responsabilités
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Les défaillances des réseaux électroniques;
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Les interruptions des réseaux de communication;
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Les défaillances des systèmes informatiques en ligne;
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Les pannes de serveurs;
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Les défaillances d’ordinateurs ou d’autres équipements;
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Les erreurs de logiciels;
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Les problèmes de transmission de données;
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La congestion du trafic sur le Site;
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Aesthe Source déploie des efforts raisonnables afin de maintenir la disponibilité et le bon fonctionnement du Site, mais ne garantit pas un accès continu ou exempt d’erreurs.
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Être illégal, menaçant, abusif, diffamatoire ou offensant;
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Contenir du contenu obscène ou pornographique;
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Porter atteinte à la vie privée d’une autre personne;
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Porter atteinte à des droits de propriété intellectuelle;
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Causer un préjudice à une autre personne;
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Contenir des virus informatiques ou tout autre code malveillant;
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Contenir de la sollicitation politique ou de la publicité commerciale non autorisée;
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Contenir des chaînes de lettres, envois massifs ou pourriels.
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Le contenu ne soit pas modifié;
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Aesthe Source ne pourra être tenue responsable d’un retard ou d’un défaut d’exécution, en totalité ou en partie, de l’une de ses obligations lorsque ce retard ou défaut résulte d’une circonstance échappant raisonnablement à son contrôle.
Ces circonstances peuvent notamment comprendre :
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Les catastrophes naturelles;
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Les incendies;
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Les inondations;
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Les conditions météorologiques extrêmes;
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Les épidémies ou pandémies;
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Les actes d’un gouvernement ou d’une autorité publique;
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Les conflits de travail;
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Les interruptions de transport;
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Les pannes de télécommunications ou d’Internet;
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Les pannes d’électricité;
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Les interruptions de la chaîne d’approvisionnement;
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Les actes de guerre, de terrorisme ou les troubles civils;
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Toute autre circonstance raisonnablement considérée comme un cas de force majeure.
Aesthe Source ne sera pas responsable des dommages ou pertes résultant de tels événements dans la mesure permise par la loi.